Confidentialité

Dernière mise à jour : 11 septembre 2026

SMARTSOL LIMITED est une société ontarienne qui conçoit et exploite ProcuraCloud et Frontage. Le présent avis porte sur ce site Web, sur les abonnements et la facturation de nos produits, et sur la façon dont nous traitons les renseignements personnels en tant qu'entreprise derrière ces produits. Chaque produit a aussi son propre avis de confidentialité pour les dossiers que vous y conservez.

Ce que nous recueillons

• Lorsque vous nous écrivez : votre nom, votre adresse courriel et le contenu de votre message.
• Lorsque vous vous abonnez : votre nom, votre adresse courriel, votre adresse de facturation et les détails de l'abonnement. Les renseignements de carte sont transmis à notre processeur de paiement, Stripe, et ne nous parviennent jamais.
• Lorsque vous utilisez un produit : les renseignements de compte et d'utilisation décrits dans l'avis de confidentialité de ce produit.
• Lorsque vous visitez ce site : les journaux habituels du serveur (adresse IP, navigateur et pages consultées), conservés brièvement à des fins de sécurité. Ce site ne dépose aucun témoin et n'utilise aucun outil d'analyse.

Comment nous les utilisons

Pour fournir, facturer et soutenir nos produits, répondre à vos messages, respecter nos obligations légales et fiscales et protéger nos services contre les abus. Nous ne vendons pas de renseignements personnels.

Avec qui nous les communiquons

Seulement avec les fournisseurs de services dont nous avons besoin pour exploiter nos produits, liés par des ententes qui les obligent à protéger ces renseignements : Stripe, pour les paiements et les taxes de vente, et Microsoft, pour l'hébergement et le courriel. Nous communiquons aussi des renseignements lorsque la loi l'exige. Certains fournisseurs, dont Stripe, peuvent traiter des renseignements à l'extérieur du Canada.

Combien de temps nous les conservons

Aussi longtemps que nécessaire pour ces fins, et aussi longtemps que la loi l'exige. Les dossiers de facturation et de taxes, par exemple, sont conservés six ans.

Vos choix et vos droits

Vous pouvez demander à consulter les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet, à les faire corriger ou à retirer votre consentement à leur utilisation, sous réserve des limites légales et contractuelles. Écrivez-nous à l'adresse ci-dessous. Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez porter plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.

Modifications

Si nous modifions cet avis, nous mettons à jour la date ci-dessus et informons les abonnés par courriel de tout changement qui les touche.

Contact

Responsable de la protection des renseignements personnels, SMARTSOL LIMITED
support@smartsollimited.ca